Courtage à escompte

Le RÉR autogéré vous procure la liberté de bâtir vous-même votre portefeuille de placements et de le gérer en achetant et en vendant une grande variété de types de placements. Il vous permet également d’acheter des placements prudents comme des obligations d’épargne du Canada, des bons du Trésor du gouvernement du Canada et des provinces, ainsi que des CPG émis par différentes institutions financières, et de recevoir un seul relevé consolidé chaque mois.

Vous devriez songer à ce type de RÉR

• vous avez le temps et les connaissances vous permettant de gérer vos propres placements, ou vous avez accès à un conseiller en placement professionnel;
• vous avez déjà un important RéR sous forme de dépôts et vous souhaitez maintenant diversifier vos placements;
• vous détenez déjà des titres de placement (actions, obligations, etc.) que vous souhaitez maintenant transférer dans un régime à imposition différée;
• vous recherchez la commodité d’un relevé simple.

Ce régime peut détenir une vaste gamme de placements admissibles,

• des parts de fonds communs de placement avec ou sans frais d’acquisition;
• des CPG admissibles de différentes institutions financières;
• des titres à revenu fixe canadiens, dont des bons du Trésor du gouvernement du Canada et des provinces, des obligations, des débentures, des obligations à coupons détachés, ainsi que des obligations d’épargne du Canada et des provinces;
• des actions ordinaires et privilégiées cotées sur les Bourses canadiennes;
• des actions, des parts de fonds communs de placement et des titres à revenu fixe étrangers;
• des options d’achat admissibles de titres admissibles;
• des certificats de placement garanti (CPG) de TD admissibles et des dépôts à terme concurrentiels;
• des hypothèques admissibles;
• des dépôts en espèces.

Grâce à un RÉR autogéré, vous pouvez adapter votre portefeuille à vos besoins. Votre régime est administré par

Le RÉR de base

Le RÉR de base de Courtage à escompte

Les cotisations peuvent être portées au débit d’un compte chèques établi auprès de n’importe quelle institution financière. Vous devez présenter un chèque annulé. Un compte d’épargne ne peut servir pour les besoins de ce programme. Vous devez remplir le formulaire d’autorisation du Régime de cotisations mensuelles du RÉR autogéré inclus dans votre pochette de bienvenue. Le formulaire (no 595681) est aussi disponible dans notre librairie libre-service de Formulaires et demandes. Les cotisations sont débitées le premier ou le troisième vendredi du mois, ou les deux, selon les directives du client. Les fonds peuvent être investis dès le jour où la cotisation est versée.

Vous pouvez modifier ou annuler le programme en adressant une demande en ce sens au représentant en placement de

Régimes au profit du conjoint

La planification fiscale et les régimes au profit du conjoint

Vous pouvez constituer un régime au profit du conjoint en vue de fractionner votre revenu et de réaliser des économies d’impôt à votre retraite. Le conjoint qui cotise est habituellement celui qui a le revenu le plus élevé. L’objectif consiste à transférer des biens au conjoint dont le revenu est le plus faible de manière à ce que, au moment de la retraite, le revenu du régime soit imposé à un taux marginal plus faible, d’où une économie d’impôt.

Le régime de conjoint peut également être utilisé par un particulier de plus de 71 ans qui ne peut plus cotiser à son propre RÉR. Les cotisations sont versées au régime de son conjoint âgé de 71 ans ou moins dans le but de continuer à différer l’imposition du revenu admissible.

Le particulier est désigné le cotisant au RÉR constitué au nom du conjoint rentier, qui est le propriétaire réel du régime. Le fait d’être désigné cotisant au RÉR du conjoint ne confère pas automatiquement au cotisant une procuration ou une autorisation de négocier dans le cadre du compte. Ce pouvoir doit être précisé dans la demande d’ouverture de compte et le formulaire d’autorisation approprié doit être rempli. Les conjoints de fait sont également admissibles au RÉR de conjoint.

Cotisations au RÉR de conjoint

Le conjoint cotisant peut cotiser au RÉR de conjoint la totalité ou une partie du montant maximum auquel il a droit.

Si le rentier a le droit de verser une cotisation à un RÉR, il peut aussi le faire au régime de conjoint et profiter de la déduction fiscale; il peut néanmoins s’avérer préférable de constituer un régime distinct.

Il faut bien préciser que la cotisation est versée au RÉR de conjoint pour que le reçu officiel soit établi au nom de la bonne personne. Toute cotisation à un régime de conjoint est désignée comme telle, sauf avis contraire du client.

Vous pouvez faire verser une cotisation à un RÉR de conjoint à partir d’un compte bancaire conjoint ou d’un compte de négociation non enregistré de

Retraits du régime de conjoint

Le Règlement de l’impôt sur le revenu prévoit une période de détention pour les retraits effectués au nom du rentier.

Les retraits d’un RÉR de conjoint sont imposés comme revenu du conjoint cotisant lorsque ce dernier verse des cotisations dans l’année du retrait ou dans les deux (2) années civiles précédentes.

Si le retrait est attribuable au cotisant en vertu de la règle des trois ans, il revient au client de prouver à l’Agence du revenu du Canada que la cotisation n’a pas été versée par le conjoint cotisant.