Barème des commissions applicables aux fonds communs de placement
Vous trouverez ci-après les détails sur le barème des commissions applicables aux fonds communs de
placement (FCP) chez Courtage à escompte TD Waterhouse.
Si vous avez des questions au sujet des commissions ou de l'un ou l'autre des produits ou
services mentionnés, n'hésitez pas à communiquer avec nos spécialistes des FCP au
1-800-461-3863.
Fonds sans frais de transaction (SFT) – Multi-FondsExpert
Aucune commission n'est exigée
à l'achat, à la
vente ou à l'échange
dans une grande série de fonds admissibles, y compris les Fonds Mutuels TD.
Des frais de rachat à court terme peuvent être perçus (voir les détails ci-dessous).
Consultez la liste des familles de fonds admissibles à ce programme de tarification.
Fonds avec frais de transaction (FT) – FondsExpert
Aucune commission n'est exigée
à l'achat
ou à l'échange
dans une grande série de fonds admissibles.
Des frais de 45 $ sont exigés au moment du rachat - y compris pour les fonds du marché monétaire.
Des frais de rachat à court terme peuvent être perçus (voir les détails ci-dessous).
Un rabais de 25 % des frais de rachat de 45 $ est accordé aux utilisateurs de
CourtierWeb, TalkBroker ou Télémax.
Consultez la liste des familles de fonds
admissibles à ce programme de tarification.
Frais perçus en cas de rachat à court terme
Des frais de 45 $ ou équivalant à 1 % de la valeur de rachat (selon le plus élevé des deux) sont
exigés lorsqu'un fonds est vendu moins de 30 jours après l'achat. Cette politique s'applique
à tous les fonds communs de placement offerts par Courtage à escompte TD Waterhouse à
l'exception de tous les fonds du marché monétaire et des fonds avec frais à la vente.
Les détenteurs de fonds communs de placement investissent généralement dans une optique à
long terme. Les rachats fréquents peuvent avoir un effet négatif sur les fonds et pénaliser
les détenteurs de parts car ils augmentent les frais de gestion. En outre, es rachats à
court terme entraînent des frais d'administration pour TD Waterhouse, non compris dans nos
frais courants. Les frais de rachat ont pour but de décourager les rachats fréquents de
fonds de placement et de compenser les coûts associés à ces opérations.
Fonds avec frais à la vente
Aucune commission n'est perçue à
l'achat ou à
l'échange de fonds avec frais à
la vente. La remise ne s'applique pas aux fonds d'investissement de
travailleurs. L'acheteur bénéficie d'une remise de 2,5 % du montant de l'achat. Cette remise
ne s’applique pas aux fonds de travailleurs. Des frais sont exigés en cas de rachats entiers ou
partiels, conformément au barème de la société du fonds.
Autres politiques de placement concernant les FCP
- Tous les ordres donnés avant 15 h (heure de l'Est) seront exécutés à un prix égal à la valeur liquidative de clôture de la journée. Dans le cas des quelques fonds dont le prix est fixé moins souvent, la valeur liquidative sera celle du prochain jour d'évaluation.
- Lorsqu'un ordre est placé par l'intermédiaire d'un service (par exemple un représentant), puis
modifié par l'intermédiaire d'un autre service (par exemple un service de courtage
électronique), la commission sera calculée selon le barème de commissions le plus élevé des
deux services.
- TD Waterhouse reçoit une rémunération, sous forme de commissions de suivi, des sociétés de FCP
qui participent aux programmes.
Consultez la liste des familles de fonds offertes
par l’entremise de Courtage à escompte TD Waterhouse.
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